Déposée le 9 février 2014 par monsieur Dubois Ghislain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ORCHESTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est monsieur Dubois Ghislain domicilié(e) 38 rue Sénac de Meilhan - 13001 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dubois Ghislain domicilié(e) 38 rue Sénac de Meilhan - 13001 - MARSEILLE - France.
La marque ORCHESTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Dubois Ghislain - 38 rue Sénac de Meilhan - 13001 - MARSEILLE - France
M. Dubois Ghislain - 38 rue Sénac de Meilhan - 13001 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareil pour la programmation du chauffage ; appareil pour la limitation de puissance du chauffage électrique ; Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Logiciel de simulation de la consommation électrique des logements ; service d'optimisation de la consommation électrique des logements ; service d'effacement de la consommation électrique sur le réseau, national, à savoir : conseil en matière d'économie d'énergie. Logiciel de pilotage d'appareils de mesure et de contrôle de l'installation électrique des logements ; Appareil pour l'effacement de la consommation d'électricite, à savoir : appareil pour le règlage ou la commande du courant électrique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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